Conseil Municipal du 26 mars
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 26 mars à 20h30, en salle du Conseil Municipal sise 85 avenue Pierre Cormorèche à Montluel (01120).
La séance est publique.
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
1- Approbation du compte-rendu de la séance du 19 février 2025
2- Adhésion à la convention de participation prévoyance souscrite par le CDG de l’Ain
3- Approbation du compte financier unique 2024
4- Affectation du résultat 2024
5- Bilan des cessions et acquisitions 2024
6- Approbation du BP 2025
7- Vote des taux d’imposition 2025
8- Droit formation Elus
9- Vote des subventions aux associations
10- Convention objectifs MJC
11- Convention objectifs RCM
12- Convention objectifs FCM
13- Avenant ST VINCENT DE PAUL
14- Autorisation de signature convention de MAD CCAS-VILLE
15- Retrait de la délibération n°2025-02-19-004 relative à la demande de subvention pour le passage à l’éclairage LED
16- Demande d'un fonds de concours à la 3 CM et demande d’une subvention DETR auprès de l’Etat et Pacte de territoire auprès du Département pour l’éclairage LED
17- Rétrocession des parcelles cadastrées section AC n°447 et 448 et situées Avenue de la Gare au profit de la commune à l’euro symbolique
18- Constitution d’une servitude de tréfonds entre la commune et le promoteur BMB IMTERVAL
19- Désaffectation et déclassement d’une surface de 32m² du Chemin des Prés Seigneurs
20- Convention de portage foncier 8 rue Poizat
21- Politique de la Ville – Demande de participation financière pour l’action « Woodstour Montluel – Fête de la Musique » 2025
22- Politique de la Ville – Demande de participation financière pour l’action « Voyage dans les Saveurs Régionales » 2025
23- Politique de la Ville – Demande de participation financière pour l’action « Le Petit Déjeuner des Habitantes » 2025
