Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 25 septembre à 20h30, en salle du Conseil Municipal sise 85 avenue Pierre Cormorèche à Montluel (01120).
La séance est publique.
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
- 01 – Approbation du compte-rendu de la séance du 29 mai 2024
- 02 – Recensement 2025
- 03 – Tarifs du centre social
- 04 – adhésion au groupement de commande de la 3CM pour le site internet de la ville
- 05 – Adoption du règlement intérieur CAO
- 06 – Approbation rapport déchets 2023 de la 3CM
- 07 - Approbation rapport délégataire 2023 du Pôle Petite Enfance
- 08 - SIEA : Modification des statuts pour les prestations de service SDIRVE
- 09 - SIEA : Convention de prestations de service SDIRVE
- 10 - Cession des parcelles AC 194 -294-296 – Route de Jons
- 11 – Délibération 2022-09-25-0011 rectifiée cession parcelle AD296
- 12 - Modification simplifiée n°1 PLU : avis de la MRAe et modalités de mise à disposition du Public
- 13 - Approbation PPBE 2024-2029
- 14 - Accueil IME au restaurant scolaire
- 15 – Politique de la Ville - Dispositif école-club
- 16 - Politique de la Ville - subvention talents sportifs
- 17 - Politique de la Ville - Exonération de la taxe foncière sur les propriété bâties (TFPB) de La Maladière
- 18 - Subvention exceptionnelle SOLEDANSIA
- 19 - DM 1-2024 - virements de crédits
- 20 - DM 2-2024 -crédits supplémentaires
- 21 – Délibération 2024-05-29-012 retirée