Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le mercredi 10 avril 2024 à 20h30, en salle du Conseil Municipal sise 85 avenue Pierre Cormorèche à Montluel (01120).
La séance s'est tenue en public.
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2024.
- Modification du tableau des emplois.
- Convention ENEDIS armoire fibre n°12 - JAILLEUX - D600.
- Convention ENEDIS armoire fibre n° 13 - LE CAZARD - A329.
- Rectification convention NEXLOOP.
- Classement des parcelles C1124 et C 1125 dans le domaine public.
- Maintien rythme scolaire 4 jours par semaine.
- Approbation CG 2023.
- Approbation CA 2023.
- Affectation du résultat.
- Bilan cessions et acquisitions 2023.
- Approbation BP 2024.
- Vote des taux d’imposition.
- Droit formation Elus.
- Vote des subventions aux associations.
- Convention objectifs MJC.
- Convention objectifs RCM.
- Subvention ST VINCENT DE PAUL.
- P.VILLE subvention YAKATA – RAPPEL 2023.
- P.VILLE subvention MONTLUEL FOOT CLUB.
- Mode doux aux abords de la gare de Montluel – Participation commune.
- Autorisation de signature convention de MAD CCAS-VILLE.