Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 4 décembre à 20h30, en salle du Conseil Municipal sise 85 avenue Pierre Cormorèche à Montluel (01120).
La séance est publique.
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
- 1- Approbation de la séance du 25 septembre 2024
- 2- Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du personnel 2025-2028 du Centre de Gestion de l’Ain
- 3- Mise en place des astreintes
- 4- Régime indemnitaire des cadres d'emploi de la police municipale
- 5- Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2023
- 6- Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2023
- 7- Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023
- 8- Autorisation d’ouverture dominicale Super U
- 9- Convention de servitude GRDF 254 avenue de la gare
- 10- Créances éteintes 2024
- 11- Demande subventions menuiseries école Saint-Exupéry
- 12- Ouverture du quart des crédits d’investissement
- 13- Décision modificative 4 - 2024
- 14- Désaffectation et déclassement domaine public parcelles AD 194-294-296
- 15- Débat relatif à l’artificialisation des sols
- 16- Approbation du projet de modification simplifiée n°1 PLU
- 17- Acceptation d’un don du Rotary Club, grevé d’une condition, dans le cadre du dispositif Coup de pouce
- 18- Approbation de la convention du dispositif Coup de pouce
- 19- Politique de la ville - Approbation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour le Quartier de la Maladière et des Peupliers 2025-2030
- 20- Politique de la ville – Subvention pour les Sauveteurs Secouristes de la Côtière