Les membres du Conseil Municipal sont convoqués, en mairie à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, qui aura lieu le :
MARDI 19 SEPTEMBRE 2023 à 19 heures 00
ORDRE DU JOUR
I. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 18 JUILLET 2023
II. INSTITUTION
1. Avis sur la révision générale du plan local d’urbanisme de la commune de NIEVROZ
III. AFFAIRES FINANCIÈRES
1. Suppression des cautions pour la location des salles communales, le prêt du minibus et l’organisation de la fête foraine 2. Nouveaux tarifs pour la fête foraine
IV. AFFAIRES SCOLAIRES
1. Convention de fréquentation de l’espace aquatique de la Côtière Lilo
V. FONCIER 1. Vente de la maison au 918 rue des Granges à Mme Nathalie DIAZ et M. Pascal TARDY
VI. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
VII. QUESTIONS DIVERSES
1. Diverses informations communautaires (3CM)
2. Dates des manifestations sur la commune à venir
3. Lancement de l’appel d’offres pour la maitrise d’œuvre de la construction du nouvel espace associatif aux Bâtonnes
4. Cérémonie de mariages et parrainages
5. Déplacement à venir de la statue installée près de l’église
A Dagneux, le 13 septembre 2023 Madame le Maire, Carine COUTURIER
