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Conseil Municipal du mardi 19 septembre 2023

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Les membres du Conseil Municipal sont convoqués, en mairie à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, qui aura lieu le :

MARDI 19 SEPTEMBRE 2023 à 19 heures 00

ORDRE DU JOUR

I. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 18 JUILLET 2023

II. INSTITUTION

1. Avis sur la révision générale du plan local d’urbanisme de la commune de NIEVROZ

III. AFFAIRES FINANCIÈRES

1. Suppression des cautions pour la location des salles communales, le prêt du minibus et l’organisation de la fête foraine 2. Nouveaux tarifs pour la fête foraine

IV. AFFAIRES SCOLAIRES

1. Convention de fréquentation de l’espace aquatique de la Côtière Lilo

V. FONCIER 1. Vente de la maison au 918 rue des Granges à Mme Nathalie DIAZ et M. Pascal TARDY

VI. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VII. QUESTIONS DIVERSES

1. Diverses informations communautaires (3CM)

2. Dates des manifestations sur la commune à venir

3. Lancement de l’appel d’offres pour la maitrise d’œuvre de la construction du nouvel espace associatif aux Bâtonnes

4. Cérémonie de mariages et parrainages

5. Déplacement à venir de la statue installée près de l’église

A Dagneux, le 13 septembre 2023 Madame le Maire, Carine COUTURIER

Adresses utiles

Dagneux services

Mairie

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