REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués, en mairie à la salle du conseil municipal,
en séance ordinaire, qui aura lieu le :
MARDI 14 MARS 2023
à 19 heures 00
ORDRE DU JOUR
I. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 21 FEVRIER 2023
II. AFFAIRES FINANCIÈRES
1. Adoption du compte de gestion 2022
2. Adoption du compte administratif 2022
3. Affectation des résultats 2022
4. Vote des taux des taxes communales
5. Adoption du budget primitif 2023
6. Fongibilité des crédits max 7,5% 7. Bilan des cessions-acquisitions de l’exercice 2022
8. Subventions aux écoles privées : institution Saint-Louis 9. Subvention au Centre communal d’action sociale
10. Fonds de solidarité pour le logement 2023
III. URBANISME 11. Levée d’option du terrain cadastré section B n°335 appartenant aux consorts VARAMBON
IV. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
V. QUESTIONS DIVERSES
12. Diverses informations communautaires (3CM) 13. Dates des manifestations communales à venir
14. Cérémonie des mariages et parrainages
15. Interventions du SDIS sur Dagneux : chiffres 2022 16. Présentation de la revue annuelle "Dombes"
A Dagneux, le 8 mars 2023 Madame le Maire, Carine COUTURIER
