Accueil du site > Mairie et démarches > Conseil municipal > Conseil Municipal du mardi (...)

Conseil Municipal du mardi 20 juillet 2021

Contenu de la page : Conseil Municipal du mardi 20 juillet 2021

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués, en mairie à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, qui aura lieu le :

MARDI 20 JUILLET 2021 à 19 heures 00

ORDRE DU JOUR

I. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 15 JUIN 2021

II. INSTITUTION

1. Convention de partenariat du programme Isol’01

III. AFFAIRES FINANCIÈRES

1. Décision modificative n°1 BP Annexe

2. Vente des parcelles ZA n°72 et ZA n°95 à Monsieur Alain DAZORD

3. Acquisition de parcelle route de Bressolles – partie Sud : modification

4. Acquisition des parcelles AD140-AD150 – 240 rue de Bressolles

5. Exonération des loyers de juillet à décembre 2021 sur le marché hebdomadaire

IV. RESSOURCES HUMAINES

1. Annualisation du temps de travail : équipe d’entretien des bâtiments

2. Modification du tableau des emplois : transformation d’un poste d’adjoint technique territorial

3. Modification des horaires d’ouverture au public de l’accueil de la mairie

V. TRAVAUX

1. Signature d’une convention avec le Département de l’Ain et la Communauté de Communes de la Côtière à Montluel pour la réalisation d’une voie verte et d’un trottoir rue des Chartinières

VI. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VII. QUESTIONS DIVERSES

A Dagneux, le 13 juillet 2021 Madame le Maire, Carine COUTURIER

Adresses utiles

Dagneux services

Mairie

Télécharger la Vcard